Centre d'aide

Chaque pays impose des règles et des réglementations spécifiques qu'il est important de respecter pour garantir un envoi fluide.

Étant donné la multitude de pays et de réglementations, nous vous recommandons de toujours vérifier au préalable auprès des autorités douanières compétentes concernant le pays de destination souhaité et ses exigences.

Russie

L'envoi de marchandises vers la Russie est uniquement autorisé à des adresses professionnelles. Les expéditions à destination des particuliers sont interdites et ne pourront être traitées. Assurez-vous que votre colis soit destiné à une entreprise si vous souhaitez expédier des marchandises vers la Russie.

Iran | Pays sous embargo

Tous les envois à destination de l'Iran ou d'un pays sous embargo nécessitent une autorisation d'exportation de la douane. Peu importe qu'il s'agisse de l'envoi de documents ou de marchandises, ou quelle que soit la valeur de l'envoi, sans une déclaration en douane, l'expédition ne pourra pas être effectuée.

Îles Canaries

Les îles Canaries ne font pas partie de la zone douanière de l'UE et sont donc considérées comme des territoires tiers. Par conséquent, les mêmes règlements douaniers concernant la valeur des marchandises, les documents d'exportation, etc., s'appliquent lors de l'envoi de colis vers les îles Canaries comme pour d'autres pays tiers. Veuillez également noter que les îles Canaries utilisent leur propre code de pays (IC) et non le code espagnol (ES).

Envois en provenance de pays de l'UE

Au sein de l'Union Européenne, les marchandises peuvent être importées sans droits de douane.

Cependant, il existe des exceptions où des restrictions peuvent s'appliquer et des taxes peuvent être exigées pour permettre l'importation de colis en France.

Si vos marchandises comprennent, entre autres, des médicaments, des feux d'artifice, des biens culturels ou des armes et des munitions, il est impératif de consulter les autorités douanières françaises avant d'effectuer l'envoi.

Envois en provenance de pays non européens

Un envoi provenant de l'extérieur de l'Europe est toujours traité par les autorités douanières françaises.

Les réglementations douanières pour l'importation en provenance d'États non européens peuvent varier. Le pays d'origine ou de provenance peut donc avoir un impact déterminant sur les restrictions d'importation concernant certaines marchandises et biens. Vous trouverez ci-dessous des informations sur les marchandises et biens pour lesquels des restrictions ou des interdictions d'importation en France s'appliquent.

Pour importer des marchandises à des fins commerciales en France, il est nécessaire de posséder un numéro EORI. EORI est l'acronyme de "Economic Operators and Identification Number". Ce numéro permet d'identifier votre entreprise en tant qu'opérateur économique.

Veillez à demander votre numéro EORI à l'avance s'il n'est pas encore disponible. Pour plus d'informations, nous vous conseillons de consulter le site des douanes françaises.

Pour les envois en provenance de pays non européens, des droits de douane peuvent être appliqués. Cependant, ces frais peuvent être annulés si l'envoi est déclaré comme un cadeau. Pour qu'un envoi puisse être considéré comme tel, il doit respecter trois critères :

• Il doit s'agir d'un envoi d'un particulier à une autre particulier.
• La valeur de l'envoi ne doit pas dépasser 45,00 EUR.
• L'envoi ne doit pas avoir de but commercial.

Si ces critères sont respectés, l'envoi est exonéré de droits de douane et de TVA à l'importation. Si la valeur du colis se situe entre 45,00 EUR et 700,00 EUR, un taux forfaitaire de 17,5 % s'applique. Pour les envois d'une valeur supérieure à 700,00 EUR, les taux douaniers en vigueur seront appliqués pour déterminer les frais d'importation.

Avant d'importer des marchandises en provenance de pays non européens vers la France, il est essentiel de vérifier si des restrictions s'appliquent aux produits ou catégories de produits concernés.

Les douanes françaises indiquent sur leur site, les catégories et produits pour lesquels il existe une interdiction d'importation, une obligation de déclaration ou un permis spécial requis :

• Médicaments et substances contrôlées
• Liquidités
• Feux d'artifice
• Médias nuisibles à la jeunesse ou anticonstitutionnels
• Diamants bruts
• Biens culturels
• Aliments et fourrages
• Contrefaçons de marques et de produits
• Textiles
• Animaux, plantes et produits dérivés
• Armes et munitions

De plus, certains articles sont généralement interdits pour l'importation de colis par la plupart des services de livraison :

• Accumulateurs et batteries
• Œuvres d'art
• Antiquités

Remarque

Si plusieurs objets différents sont envoyés dans un seul envoi et qu'un ou plusieurs d'entre eux sont soumis à une interdiction d'importation, l'ensemble de l'envoi ne sera pas livré.

Pour une liste exhaustive des objets interdits, veuillez consulter le site officiel des douanes françaises.