Les envois expédiés vers un pays tiers ou importés en France en provenance d'un pays tiers passent par les douanes.
L'application de droits de douane et leur montant dépendent de la nature des marchandises, de leur valeur et du poids de l'envoi. Il se peut également qu'une taxe sur la valeur ajoutée à l'import s'applique même si aucun droit de douane n'est perçu sur un article.
Le taux de la taxe sur la valeur ajoutée à l'import est déterminé par le taux en vigueur dans le pays de destination des marchandises.
En règle générale, les droits d'importation sont à la charge du destinataire de l'envoi, sauf accord contraire avec JUMiNGO. Veuillez noter que la livraison ne pourra être effectuée qu'après le paiement de ces droits.
En général, tous les envois sont traités selon les conditions DAP (Delivered at Place) pour les importations et les exportations.
Nous pouvons proposer un passage de DAP à DDP (Delivered Duty Paid) pour les professionnels ayant un volume d'expédition élevé. Pour cela, veuillez contacter notre équipe commerciale.
Le calcul des droits de douane se fait selon le tarif douanier, où chaque type de droit est calculé séparément. Le montant total des droits de douane pour chaque envoi est déterminé de manière individuelle et se compose des éléments suivants :
- Droits de douane sur toutes les marchandises importées
- Les accises sur les produits soumis à taxation (comme les taxes sur l'énergie, le tabac, et l'alcool)
- TVA à l'importation sur toutes les marchandises importées
JUMiNGO ne peut pas effectuer de calcul des droits et ne peut donc pas vous communiquer le montant des droits de douane à l'avance.
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